Accueil

 

à propos

 

News

 

Téléchargements

 

Modèles laiton

 

Accessoires Bemo

 

Accessoires O & HO

 

Affiches O & HO

 

Animaux & Charroi

 

Kits Oe/m & HOm/e

 

Modules

 

Plaques bois

 

Bâtiments & Gares

 

Transandino

 

Ponts en bois

 

Occasions

 

Galeries d'images

 

Liens

 

Contacts

 

Plan du site

Mentions légales

Aubertrain

Tournebrides II

64230 Arbus

 

Tél : 336 85 07 45 03

 

www.aubertrain.com      -    oelissalt@aubertrain.com

MENTIONS LÉGALES :

 

Le site Aubertrain est la propriété de : EURL L’imA  -  Tournebrides 2 64230 ARBUS France   -    SIRET 41330557400027 RCS PAU   -   TVA IC : FR72413305574

 

Site hébergé chez : OVH

 

Directeur de la publication et webmestre : Olivier Elissalt

 

Données personnelles :

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. L'entreprise L’imA-Aubertrain s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l'usage exclusif de l'entreprise. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier postal à :

L’imA Tournebrides 2 64230 Arbus France

 

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté.

N° CNIL : 1768932v0

 

Marquage CE :

Les produits d’Aubertrain-l’imA ne sont pas soumis à l’obligation de marquage CE conformément à la directive 2009/48/CE du Parlement Européen et du Conseil du 18 juin 2009 annexe 1 où les « coffrets d'assemblage de modèles réduits, construits à l'échelle en détails pour collectionneurs d'au moins 14 ans » ne sont pas à considérer comme des jouets.

 

Propriété intellectuelle :

L'accès à notre site vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit est illicite.

 

Textes de référence :

• Le code monétaire et financier : Article L133-24 (délai de contestation d’un paiement).

 

• Le code pénal :

   Articles 226-1 et suivants (protection de la vie privée).

   Articles 226-16 et suivants (atteintes aux droits des personnes résultant des traitements

   informatiques).

 

• La loi du 6 janvier 1978

 

• Délibération de la CNIL : Norme simplifiée n°48

   Recours en cas de litige à la suite d’un achat à distance : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F10868.xhtml

 

• Le guide du vendeur d’e-commerce de la DGCCRF :

   Guide ecommerce.

 

Merci de votre visite

Plan du site